LONDON: Sir Berners Lee estime qu’internet n’est qu’à ses balbutiements

Le World wide web (www), qui a facilité l’accès à l’internet grâce à son interface graphique, n’en est qu’à ses balbutiements, a indiqué mercredi 30 avril 2008 son inventeur, le scientifique britannique Tim Berners-Lee, à l’occasion du 15e anniversaire du lancement de sa création.
“Le web a été un outil extraordinaire pour que les gens fassent de bonnes choses même si on peut y trouver de mauvaises choses”, a relevé Sir Berners-Lee dans un entretien à la BBC, soulignant qu’un jour le réseau virtuel mettra “toutes les données du monde” à portée de chaque utilisateur.
Mais “nous avons seulement commencé à explorer les possibilités” du web, a-t-il dit, estimant que sa création “n’en est qu’à ses balbutiements”.
Selon Sir Bernres-Lee, le réseau mondial ou “toile” (web en anglais) pourrait s’orienter dans de nombreuses directions mais devrait avant tout être une force utilisée pour le bien. “Ce qui est excitant, c’est que les gens bâtissent de nouveaux systèmes sociaux, de nouveaux systèmes de contrôle, de nouveaux systèmes de gouvernance”, a déclaré M. Berners-Lee. “Mon espoir est que ces (systèmes) produiront… de nouvelles façons de travailler ensemble efficacement et équitablement qui pourront être utilisées dans le monde entier pour que l’on se gère en tant que planète”, a-t-il ajouté.
En août 1991, l’Organisation européenne pour la recherche nucléaire (CERN) a lancé le projet World wide web dans un laboratoire de physique de Genève. Le scientifique britannique a inventé le concept de lien hypertexte et l’architecture d’un réseau mondial en “toile d’araignée” (web) qui a facilité l’accès à l’internet, jusque-là réservé à une petite communauté scientifique. Le 30 avril 1993, le CERN annonçait que le réseau serait utilisable par tous après avoir consenti à diffuser le code source gratuitement. La toile, dont l’abréviation en anglais “www” est une composante des adresses des sites en ligne, est désormais un lieu omniprésent d’échange d’informations sur l’internet. Selon la BBC, le web compte environ 165 millions de sites.

ZIMBABWE : Morgan Tsvangirai serait en tête et sans la majorité absolue

Isabelle CHANEL, Directeur d’Europe Orient

Tsvangirai en tête mais sans majorité absolue. Le chef de l’opposition zimbabwéenne Morgan Tsvangirai devrait remporter le premier tour de l’élection présidentielle devant le chef de l’état Robert Mugabe, ont annoncé mercredi des sources proches de la Commission électorale du Zimbabwe (ZEC).
“Nous n’avons pas les chiffres définitifs mais selon le dernier comptage, nous avions entre 48% et 50%”, pour Tsvangirai, a indiqué une source.  Selon une autre source d’nformation, Mogan rTsvangirai a recueilli plus de 47% des voix. “Le chiffre est supérieur à cela mais inférieur à 50%”, a-t-elle ajouté.
Plus de cinq semaines après le premier tour du scrutin du 29 mars, 2008  la Commission électorale achevait la collecte des résultats, qu’elle doit présenter jeudi aux candidats ou à leur représentants. M. Tsvangirai s’est d’ores et déjà proclamé vainqueur de l’élection présidentielle affirmant qu’il avait obtenu plus de 50% des suffrages dès le premier tour.

Etude: trois banques chinoises parmi les quatre plus grosses du monde

Sources AFP

Trois banques chinoises parmi les quatre plus grosses du mondeTrois banques chinoises figuraient parmi les quatre plus grosses du monde à la fin de l’année 2007, la capitalisation boursière des banques occidentales ayant été durement affectée par la crise financière, indique une étude du Boston Consulting Group reçue mercredi.

• L’Industrial and Commercial Bank of China (ICBC) décroche la place de 1ère banque mondiale avec presque 340 milliards de dollars de capitalisation boursière, souligne cette étude. ICBC a vu son bénéfice net bondir de 65% en 2007 à 7,68 milliards d’euros.
• China Construction Bank et Bank of China font respectivement figure de numéros 2 et 4, à quelques 200 millions de dollars de capitalisation.
• La banque britannique HSBC occupe la troisième position tandis que Bank of America est, à la cinquième position, la première banque américaine du classement. L’ancien leader mondial, l’américain Citigroup, n’arrive plus qu’en sixième position.

“La crise a entraîné un bouleversement parmi les plus grosses banques en terme de capitalisation boursière”, remarque le cabinet d’études.
“Les banques d’Amérique du Nord et d’Europe de l’Ouest ont perdu au total 695 milliards de dollars de capitalisation boursière, soit plus que le PIB des Pays-Bas”, tandis que leurs homologues des pays émergents (Brésil, Russie, Chine et Inde) en ont gagné 753 milliards, remarque le BCG. L’établissement ayant connu la plus forte progression est la banque russe semi-publique Sberbank, qui a gagné 12 places, et vu sa capitalisation boursière grossir de 39% à 91,1 milliards de dollars. “Onzième plus grosse banque européenne, Sberbank a profité de la croissance du marché de détail russe et de l’expansion générale de l’économie générée par la hausse des prix du pétrole”, note l’étude de BCG.  La première banque française du classement est BNP Paribas, à la douzième place mondiale.

POITOU CHARENTES : 4ème rencontre annuelle Europe-Amérique latine le 23 mai 2008

4ème Rencontre annuelle Europe-Amérique latine sur la démocratie participative Maison de la Région Poitou-Charentes, Poitiers – Salle Jean Monnet

La rhétorique participative contemporaine utilise de manière indifférenciée les notions de participation et de délibération. Or chacune d’entre elles relève d’univers de sens et d’expérience bien différents. Dans le cadre de la démocratie moderne, la participation est associée à une ouverture des affaires publiques au plus grand nombre, tandis que la délibération, traditionnellement associée au parlementarisme, qualifie plutôt les débats -résolutifs ou non- qui animent les assemblées d’élus ou de magistrats. Dans le cadre des dispositifs de démocratie participative contemporains, la délibération est une possibilité, pas toujours une réalité. Selon qu’ils sont interprétés comme des façons de nourrir la décision publique ou bien comme des mécanismes décisionnels, les dispositifs participatifs ne donnent pas la même place à la délibération. Celle-ci, en outre, débouche nécessairement sur une résolution mais le statut de cette dernière peut varier énormément d’un contexte institutionnel à l’autre. C’est pourquoi il est indispensable de s’interroger sur les combinaisons possibles entre la participation et la délibération au-delà des institutions conventionnelles de la démocratie représentative. Lorsque les citoyens sont invités à émettre leur opinion, de quelle façon sont-ils amenés à le faire (procédure)? De quelle façon est défini l’objet de leur délibération (agenda)? Quelles sont les compétences requises pour participer à la délibération (savoirs et savoirs faire)? Comment sont désignés les citoyens participant aux délibérations? Comment garantir la qualité de la délibération? Quel est le lien entre la délibération des assemblées de citoyens et les décisions prises par la puissance publique? Autant de questions auxquelles nous chercherons à répondre en croisant le regard des chercheurs en sciences sociales et celui des praticiens.

PROGRAMME

9h30-10h00 – Ouverture du colloque par Ségolène Royal, Présidente de la Région Poitou-Charentes et Richard Descoings, Directeur de Sciences Po Paris

10h05-11h10 – Session 1

Graham Smith (University of Southampton, Royaume-Uni)
« Démocratie délibérative et “mini publics” : jurys citoyens, sondages délibératifs, assemblées citoyennes »

Margarita López Maya (Universidad Central de Venezuela)
« La délibération au sein des Conseils communaux du Pouvoir Populaire au Venezuela »

Discutant : Loïc Blondiaux (Sciences Po Lille, France)
Président de séance: Olivier Dabène (Sciences Po, 1er cycle de Poitiers, France)

11h25-12h30 – Session 2

Amy Lang (University of Wisconsin – Madison, USA)
« Assemblées citoyennes et réforme électorale au Canada: les cas de la Colombie Britannique et de l’Ontario »

Luis Emilio Cuenca Botey (CRBC – EHESS, France)
«Logiques d’action, processus de décision et compétences délibératives dans le Budget Participatif de Porto Alegre »
Discutante : Cécile Blatrix (Université Paris XIII, France)
Présidente de séance: Marion Ben-Hammo ( Région Poitou-Charentes, France)

12h30 – 14h00 : Déjeuner

14h-14h30
Antonio Colomer Viadel (Université Polytechnique de Valence, Espagne) présentera son ouvrage « Regénérer la politique. Citoyens soyez protagonistes! »

14h30-15h45 – Session 3

Enrique Peruzzotti (Universidad Torcuato Di Tella, Argentine)
« Délibération et dispositifs de reddition de comptes en Amérique latine »

Sandrine Rui (Université Victor Segalen-Bordeaux 2, France)
« Les procédures participatives en France: quelle qualité délibérative? »

Discutant : Julien Talpin (Université Paris VIII, France)
Président de séance: David Recondo (OPALC, Sciences Po, France)

16h-18h : Table ronde des acteurs
Gun Eriksson, Maire adjointe de Sigtuna (Suède), Vice-Présidente de la Commission pour le Développement Régional au sein de l’Association Suédoise des Autorités Locales et des Régions.  « Les référendums délibératifs de Sigtuna »

Ignacio Ditrén, Secrétaire d’Etat aux relations entre le pouvoir exécutif et les municipalités,  et Pedro Ortega, Responsable de la Division des études spéciales, Présidence de la République dominicaine,

« La délibération dans les dispositifs participatifs municipaux de République Dominicaine » Marc Rius, Directeur général de la participation citoyenne, Région Catalogne (Espagne) « Délibération citoyenne et définition des politiques publiques contre le réchauffement climatique en Catalogne » Fernando Naranjo, Préfet de la Province de Tungurahua (Equateur)  « La place de la délibération dans l’établissement du Plan participatif de la Province de Tungurahua »Iolanda Romano, Association Avventura Urbana (Italie)  « Délibérer en grands groupes grâce aux nouvelles technologies: le modèle des virtual town meetings »

Discutant : Yves Sintomer (Centre Marc Bloch, Berlin, Allemagne)  Présidente de séance: Françoise Mesnard (Vice-présidente, Région Poitou-Charentes, France)

 

EUROTAX

Isabelle CHANEL, Directeur d’Europe Orient

Pourquoi eurotax ?

Quel est le point commun entre une société américaine organisant une conférence en France, une société japonaise important des biens en Grande-Bretagne, une société polonaise sous-traitant l’installation d’une machine en Belgique, une société italienne ayant un stock situé en France ou une société française donnant des prestations de publicité en Allemagne ?

Toutes ces entreprises effectuent des opérations commerciales taxables et peuvent à ce titre avoir à s’enregistrer à la TVA du pays concerné et facturer la TVA locale à leurs clients. Les relations avec les administrations fiscales européennes peuvent s’avérer être un vrai casse-tête pour les entreprises. Le jargon, les langues locales, la complexité et la variété des procédures, les délais sont souvent synonymes d’incompréhension entre les entrepreneurs du monde entier et les administrations fiscales de chacun des pays de l’Union européenne.

Or, un retard ou un manquement administratif constitue toujours une source d’obstacles au bon fonctionnement de l’entreprise et génère des pertes ou des risques fiscaux, évitables grâce à eurotax. Eurotax, en direct et via son réseau, propose aux entreprises réalisant, là où elles ne sont pas établies, des opérations taxables, d’effectuer l’ensemble des déclarations et des enregistrements nécessaires et de faire face à leurs multiples obligations fiscales
(paiement et récupération de la TVA) et douanières (Déclaration d’échange de biens ou DEB).

Les opérations taxables sont variées, il peut s’agir de travaux sur chantier, de vente à partir d’un stock, de l’organisation d’un événement, d’importations, d’exportations, de ventes à distance (VAD). Grâce à son expertise de plus de vingt ans dans la représentation fiscale, les délais sont minimisés : par exemple, 3 jours suffisent pour l’obtention d’un numéro de TVA français pour une entreprise hors Union Européenne. Eurotax c’est une offre de mandataire fiscal1 pour les sociétés communautaires et une offre de représentation fiscale2 pour les entités hors communauté européenne.

L’historique de la TVA

La TVA (Taxe sur la valeur ajoutée) est un impôt indirect, levé sur chaque entreprise au fur et à mesure du processus de production. Elle a été inventée par l’inspecteur des finances français Maurice Lauré en 1954 et toucha d’abord les grandes entreprises. Le 6 janvier 1966 sur proposition de Valéry Giscard d’Estaing, ministre des finances, la TVA est étendue au commerce de détail. Son taux normal est depuis le 1er avril 2000 de 19,6%. En 2007, la TVA représente 45% des revenus de l’état français.

Au milieu des années 1960, le succès de la TVA en France incite les États membres du Marché commun à adopter la TVA pour remplacer les systèmes de taxes indirectes sur les biens et services existant dans chaque pays. Le 11 avril 1967, le Conseil des ministres adopte la directive 67/227/CEE, toujours en vigueur actuellement, qui établit les fondements et les principes du système communautaire des taxes sur le chiffre d’affaires. Il s’agit de la 1re Directive sur la TVA. À l’heure actuelle, parmi les pays développés, seuls les États-Unis et le Canada n’ont pas adopté la TVA ou VAT en anglais (Value Added Tax), leur préférant un système de “sales taxes” (taxes sur la vente). Le taux défini par chaque État fédéré ou province s’additionne au taux national (par exemple, 6,45% + 7% au Québec). En dehors de la TVA ou des sales taxes, il existe d’autres taxes. Au total, en Europe il existe pas moins de 230 taxes différentes auxquelles peuvent être soumises les entreprises.

L’historique d’eurotax : au commencement était la TVA…

Eurotax fut créée en 1985 répondant aux demandes des entreprises étrangères de se faire représenter fiscalement en France. Eurotax est d’abord spécialiste de la 6e directive (anciennement 77/388/CE, 2006/112/CE depuis le 01/01/2007) en France, eurotax a su évoluer pour répondre au mieux aux besoins de ce secteur. Tout en restant fidèle à son cœur de compétence, eurotax a développé son périmètre de services. Depuis 2000, stimulé par la demande de ses clients, eurotax offre la possibilité de bénéficier de la qualité et de la fiabilité de ses services partout en Europe. Eurotax consolide alors son réseau de partenaires européens. Ce réseau permet d’être en mesure d’offrir les mêmes services qu’en France. Par l’intermédiaire d’eurotax, l’ensemble des clients trouve une solution personnalisée à leur besoin en matière de fiscalité à travers l’Europe. L’offre de mandataire fiscal en Europe y trouve pleinement sa place.

En 2002, suite aux modifications de législation européenne sur la 6e directive (2006/112/CE), eurotax a scindé son service de représentation fiscale en deux. D’une part, une offre de mandataire fiscal pour les sociétés communautaires et d’autre part, une offre de représentation fiscale pour les entités hors communauté. À cette même période, la récupération de TVA en Europe et l’expertise et la gestion de la DEB en France sont venus enrichir l’offre de service eurotax. Basée à Arcueil depuis de nombreuses années, eurotax travaille en étroite collaboration avec les administrations fiscales. Les délais pour l’attribution du N° de TVA, la récupération des fonds et les DEB sont optimisés. Eurotax veille continuellement à entretenir ses connaissances et ses technicités fiscales auprès des organismes officiels. Eurotax est membre de l’IVA (International VAT Association) depuis avril 2005. L’équipe de spécialistes polyglottes assure une écoute et un suivi personnalisé de chacun de ses clients.

Eurotax, leader de la représentation fiscale

Il est très difficile de cerner le marché de la représentation fiscale et de la récupération de taxes. De nombreux acteurs sont susceptibles de remplir cette fonction : les cabinets d’expert-comptable, les transitaires (professionnels du transport de fret), les Big Four, etc. Pour eux, il s’agit généralement d’une activité annexe. Certains font même appel à eurotax afin de gérer leurs dossiers les plus complexes. Il n’existe pas de données chiffrées concernant l’ampleur du marché.Eurotax, en tant que professionnel spécialisé dans la représentation fiscale et la récupération de taxes allie sa pratique quotidienne des administrations fiscales à une connaissance parfaite de la fiscalité européenne et une forte réactivité.

 L’offre de service d’eurotax par le menu

Le cœur de compétences d’eurotax : la représentation fiscale en France Ce service s’adresse aux entreprises non établies en France, qui réalisent des opérations imposables en France telles que : travaux sur chantier, vente à partir d’un stock, organisation d’un événement, importations, exportations, acquisitions ou livraisons intra communautaires, ventes à distance (VAD). Ces entités peuvent être amenées à facturer la TVA française (Taux de 2,1%, 5,5% et 19,6% au 01/04/2008) à leurs clients quelle qu’en soit l’origine (France, UE, hors UE) afin de répondre aux obligations en matière de TVA française ou plus simplement remplir leurs obligations en matière de déclarations d’échanges de biens. Pour ce faire, elles doivent s’enregistrer à la TVA en France pour disposer d’un numéro français de TVA. Pour les sociétés hors UE, eurotax agit en tant que représentant fiscal (solidairement responsable des opérations vis-à-vis de l’administration française). Pour les sociétés établies dans l’UE, eurotax agit en tant que mandataire fiscal (sans responsabilité fiscale vis-à-vis des opérations déclarées). Dans les deux cas, il s’agit de l’application de la 6e directive européenne (référence : 2006/112/CE).

La représentation des particuliers en France – Résidence de Tourisme Classé

(Article 261 D-4°du CGI

Le saviez-vous ? Concernant la location en meublé professionnel (LMP, LMNP, Loi Demessine, ZRR)

Un particulier non-résident en France qui se porte acquéreur d’un bien immobilier dans une résidence de tourisme en vue d’une location et dont le domicile fiscal se situe dans un pays hors communautaire a l’obligation de nommer un représentant fiscal afin de s’immatriculer à la TVA et déclarer la TVA sur les loyers perçus. Le particulier propriétaire peut prétendre au remboursement de la TVA sur le montant du bien acquis.

Avantages : Dans le cadre des VEFA (Vente en État Futur d’Achèvement), le remboursement de la TVA est possible avant que le bien immobilier soit livré. Pour cela, eurotax centralise les informations auprès des différents acteurs : promoteur, exploitant de la résidence, cabinet comptable, notaire… afin de procéder à toutes les démarches nécessaires pour le remboursement de la TVA.

Glossaire : le vocabulaire fiscal, administratif et douanier utile

Acquisition Intra Communautaire (AIC)

Arrivée dans un des pays de l’Union européenne de biens, produits, marchandises achetés auprès d’un fournisseur d’un autre pays de l’UE ou transférés depuis un stock situé dans un autre pays de l’UE.

Assujettis

Entités possédant un n° de TVA

Attestation d’assujettissement

Document émis par les autorités fiscales dont dépend le requérant. Preuve de l’assujettissement à la TVA du requérant permettant, soit l’enregistrement à la TVA dans un autre pays de l’UE (6e directive (2006/112/CE) européenne) soit le droit au remboursement de la TVA (8e directive européenne).

Auto liquidation

Mécanisme permettant au preneur de déclarer la taxe due en tant que redevable et de la déduire simultanément lorsqu’il dispose d’un droit à déduction.

Bureau de liaison

Bureau établi dans un autre pays que celui du siège social à des fins marketings et non commerciales.

CA3

Formulaire de déclaration de TVA à l’administration fiscale française.

C.G.I.

Code général des impôts.

DEB (Déclaration d’Échange de Biens)

Déclaration mensuelle où apparaissent tous les flux de biens, produits, marchandises (y compris échantillons) arrivant dans un des pays de l’Union depuis un autre pays de l’UE u partant de l’Union vers un autre pays de l’UE. Depuis 1993 (ouverture des frontières) la charge de cette déclaration incombe à l’entreprise assujettie.

Directives

Indications générales données par l’autorité militaire, politique, religieuse, etc. ou par un courant d’opinion. Sources : Dictionnaire de L’Académie française, 8th Edition (1932-5)

Filiale

Une filiale est une société ayant son propre capital et dirigeant et ce, quelque soit le pays où elle est implantée. Le capital de la filiale est majoritairement détenu par la maison mère.

Exigibilité de TVA

Droit que l’administration fiscale peut faire valoir, à partir d’un moment donné, auprès du redevable pour obtenir le paiement de la Taxe.

Livraison Intra Communautaire (LIC)

Départ de biens, produits, marchandises vendus à un client de l’UE ou transférés vers un stock situé dans un autre pays de l’UE.

Mandataire fiscal

Assujetti à la TVA, autorisé par son administration fiscale à représenter à des fins de TVA, une entité (personne morale ou physique) établie dans l’Union européenne. Le mandataire fiscal n’est pas responsable des opérations déclarées aux impôts.

Non établi

Est considéré comme non établie une entreprise qui ne possède pas de bureau, de succursale ou de pôle d’activité dans le pays où elle opère des opérations d’achat et/ou vente, revente.

Pôle d’activité

Succursale, établissement.

Prestations immatérielles

1. Cessions et concessions de droits,
2. Locations de biens meubles corporels autres que les moyens de transport,
3. Prestations de publicité,
4. Prestations des conseillers, ingénieurs, bureaux d’études, experts-comptables,
5. Traitement des données,
6. Opérations bancaires, financières et d’assurances,
7. Mise à disposition de personnel,
8. Prestations des intermédiaires “transparents”,
9. Obligation de ne pas exercer,
10. Prestations de télécommunication. Depuis le 1er juillet 2003
11. Services de radiodiffusion et télévision.
12. Services fournis par voie électronique. Sources : art. 259B – CGI- annexe 2

Prestations matériellement localisables

1. Locations de moyens de transport,
2. Prestations se rattachant à un immeuble,
3. Certains transports et prestations accessoires,
4. Prestations culturelles, artistiques, sportives, scientifiques, éducatives, récréatives…
5. Travaux et expertises sur biens meubles corporels,
6. Opérations d’hébergement et vente à consommer sur place,
7. Prestations des intermédiaires “transparents” dans certaines opérations,

Sources : art. 259A – CGI- annexe 2

Récupération de TVA

Imputation de la TVA des achats sur les ventes imposables (6e directive européenne – 2006/112/CE) Droit à la restitution de la TVA payée aux fournisseurs d’un autre pays (8e et 13e directives européenne).

Remboursement de TVA

Flux financier faisant suite à l’introduction d’une demande de remboursement de TVA (6e, 8e et 13e directives européennes).

Répondant fiscal

Assujetti établi en France accrédité par le service des impôts dont il dépend et dont la mission est de déposer la déclaration de TVA au nom de l’opérateur étranger ainsi que d’acquitter la TVA nette due au nom de l’opérateur étranger et pour le compte de son client français.

Représentant fiscal

1. Assujetti à la TVA, autorisé par son administration fiscale à représenter à des fins de TVA, une entité (personne morale ou physique) non établie dans l’Union européenne. Le représentant fiscal est solidairement responsable des opérations liées à la TVA française de l’entité non établie dans l’Union européenne.
2. Assujetti à la TVA, autorisé par son administration fiscale à déposer des demandes de remboursement de TVA dans la cadre de la 13e directive européenne. Par extension, ce terme est également utilisé sous la 8e directive.

Succursale

Une succursale n’est pas une société ayant son propre capital ni de dirigeant. Une succursale est un établissement stable d’une société et ce, quelque soit le pays où elle est implantée.

La succursale n’a pas d’autonomie de gestion, de décision.

TVA (vulgarisation)

• La TVA est une taxe à la consommation : calculée sur la valeur ajoutée
• Elle a pour principe la neutralité pour les opérateurs économiques (la TVA n’est pas une charge)
• L’entreprise est le percepteur de l’impôt TVA

Depuis le 01/04/2001, son taux dit “normal” est de 19,60% en France. Chaque pays de l’Union européenne a son propre taux normal de TVA (entre 15 et 25%)

TVA Brute

TVA collectée des clients.

TVA déductible

TVA versée aux fournisseurs.

TVA nette

Solde de TVA

Union européenne (UE)

L’Union européenne est une famille de pays démocratiques européens décidés à œuvrer ensemble à la paix et à la prospérité.

L’Union européenne est dotée de cinq institutions, qui jouent chacune un rôle spécifique :

• Le Parlement européen (directement élu par les citoyens des États membres) ;
• Le Conseil de l’Union européenne (le représentant des gouvernements des États membres) ;
• La Commission européenne (le moteur de l’Union et son organe exécutif) ;
• La Cour de justice (la garantie du respect de la législation) ;
• La Cour des comptes (l’organe de contrôle de l’utilisation correcte et légale du budget de l’Union).

À côté de ces cinq institutions, on trouve cinq autres organes importants :

• Le Comité économique et social (il exprime les opinions de la société civile organisée dans les domaines économique et social) ;
• Le Comité des Régions (il exprime les opinions des collectivités locales et régionales) ;
• La Banque centrale européenne (elle est responsable de la politique monétaire et de la gestion de l’euro) ;
• Le médiateur européen (il traite les plaintes des citoyens européens pour mauvaise administration de la part des institutions ou organes de l’Union) ;
• La banque européenne d’investissement (elle contribue à la réalisation des objectifs de l’Union en finançant des projets d’investissement) ;

Enfin, plusieurs agences et autres organismes complètent le système.

POITOU CHARENTES : Ségolène Royal et les énergies renouvelables

Isabelle CHANEL, DIrecteur d’Europe Orient

« Le gaz augmente, le prix du baril de pétrole continue à flambler :pour le pouvoir d’achat et pour l’excellence environnementale, il faut agir pour que les entreprises, les associations, les collectivités passent sans difficultés aux énergies renouvelables et en particulier au solaire. »

Ségolène Royal Présidente de la Région Poitou-Charentes

La Région Poitou-Charentes est à l’initiative, aux côtés d’EDF et de la Caisse des Dépôts et Consignations, de la création de la Société Coopérative d’Intérêt Collectif Poitou-Charentes Energies Renouvelables. Des partenaires bancaires et des développeurs économiques régionaux se sont associés à ce projet : la Caisse d’Epargne, le Crédit Mutuel, la banque Dexia Crédit Local ainsi que le Pôle des éco-industries de Poitou-Charentes et la société Poitou-Charentes Innovation. Destinée à développer la production décentralisée d’énergie à partir de ressources renouvelables sur le territoire de Poitou-Charentes en la facilitant pour les collectivités, les entreprises, les associations, la société centrera dans un premier temps son activité sur la production d’électricité solaire photovoltaïque.

Le choix du statut coopératif d’intérêt collectif permet l’adhésion de tous les acteurs pour contribuer collectivement au développement durable du territoire et promouvoir une économie sociale et solidaire. Cette action s’inscrit dans le cadre du plan après pétrole régional lancé par la Région en septembre 2006, notamment son volet photovoltaïque défini le 28 janvier 2008. L’assemblée générale constitutive de la SCIC Poitou-Charentes Energies Renouvelables se déroule lundi 28 avril 2008 à la Maison de la Région en présence de tous les membres fondateurs.

La société coopérative d’intérêt collectif Poitou-Charentes Energies Renouvelables Le plan photovoltaïque régional L’engagement de la Région Poitou-Charentes pour l’excellence environnementale La SCIC .La société coopérative d’intérêt collectif (S.C.I.C.) Poitou-Charentes Energies Renouvelables. Un outil d’intérêt général pour faciliter le développement des projets photovoltaïques. Les freins administratifs et financiers au développement des projets photovoltaïques restent nombreux malgré les efforts faits par tous les partenaires.

C’est pourquoi, face à la complexité des opérations, la société coopérative d’intérêt collectif Poitou-Charentes Energies Renouvelables propose aux collectivités, aux entreprises, aux associations, de réaliser sur leur patrimoine bâti des centrales de production d’électricité solaire en les affranchissant de toutes les démarches. Concrètement, Poitou-Charentes Energies Renouvelables propose aux acteurs publics ou privés un montage « clés en main » comprenant les études de faisabilité, l’achat, le financement, l’installation, l’exploitation et la maintenance des panneaux photovoltaïques. C’est elle qui revend l’électricité produite au réseau électrique. Elle intervient sur des projets de 1 000 à 2 500 mètres carrés de panneaux photovoltaïques qui sont techniquement plus difficiles à mettre en place. La société Poitou-Charentes Energies Renouvelables prévoit ainsi d’investir plus de 13 millions d’euros sur cinq ans soit une couverture de 22000m². La Région soutiendra ces investissements en accordant ses subventions et en mobilisant des fonds européens L’alliance d’acteurs du secteur bancaire, coopératif et du développement économique au service d’un projet de développement durable

Ce projet, à l’initiative de la Région Poitou-Charentes, d’EDF et de la Caisse des Dépôts et Consignations, regroupe également la Caisse d’Epargne, le Crédit Mutuel, la banque Dexia Crédit Local ainsi que le pôle des éco-industries de Poitou-Charentes et la société Poitou-Charentes Innovation.

Le choix d’un statut d’économie sociale et solidaire pour une action au service du territoire

Les membres fondateurs ont choisi le statut de la Société Coopérative d’Intérêt Collectif car il permet le regroupement de différents acteurs – publics et privés – partageant des aspirations économiques, sociales, environnementales communes, au service d’un projet de territoire. Cela correspond aussi au choix de la Région de soutenir les projets qui permettent d’entreprendre autrement
(délibération de mars 2007) En outre, le choix de ce statut constitue une adhésion aux valeurs coopératives fondamentales : la démocratie et la solidarité, par le réinvestissement des excédents dans des projets locaux respectueux de l’environnement.

Objectif

Le plan photovoltaïque Régional Les tarifs de rachat d’électricité solaire actuellement en vigueur sont favorables au développement des projets photovoltaïques et un appel à projets proposé par la Région et l’ADEME dans le cadre du Fonds Régional d’Excellence Environnementale en 2007 a permis de financer 150 projets, démontrant ainsi l’engouement des citoyens et des acteurs publics et privés régionaux pour la production locale d’énergie renouvelable. Pour aller plus loin, le plan photovoltaïque régional adopté en janvier 2008 poursuit les objectifs suivants :

• encourager la production décentralisée d’énergie, renforcer l’autonomie énergétique des territoires ;
• développer le recours aux énergies renouvelables, agir contre le changement climatique et encourager la maîtrise de l’énergie ;
• soutenir le développement d’une filière économique régionale compétitive et tirer profit des tarifs de rachat d’électricité actuels.

A cet effet, la Région a pris l’engagement de développer les sites de production d’électricité photovoltaïque sur son patrimoine bâti (lycées, Maison de la Région, etc.), de déployer un plan d’actions en direction des collectivités, des zones d’activité et des entreprises afin de les encourager à faire de même, visant ainsi le développement de l’emploi dans cette filière économique en région. A terme, la Région souhaite produire, directement ou indirectement, une quantité d’électricité d’origine solaire au moins égale à sa consommation d’électrique.

Afin de soutenir le développement des projets photovoltaïques sur le territoire régional, la Région apporte actuellement son soutien à plusieurs niveaux d’intervention :

• aide à l’investissement des projets des particuliers, des collectivités et des associations dans le cadre du Fonds Régional d’Excellence Environnementale Poitou-Charentes ;
• un appel à projets sera prochainement lancé en direction des entreprises et des collectivités ;
• la Société Coopérative d’Intérêt Collectif Poitou-Charentes Energies Renouvelables est constituée afin de réaliser des centrales de production d’électricité solaire sur le territoire régional ;
• la Région soutient la réalisation des études et des diagnostics en phase amont.

Contexte

L’engagement de la Région Poitou-Charentes pour l’excellence environnementale Depuis 2004, la recherche de l’excellence environnementale et la lutte contre le changement climatique sont des priorités de la Région Poitou-Charentes. Ces politiques s’incarnent notamment par :

•  La mise en œuvre d’un Plan Après Pétrole destiné à encourager le développement de modes de production et de consommation durables en visant le développement des filières économiques et la production décentralisée d’énergie renouvelable dans le domaine de l’électricité solaire, du bois énergie, des agrocarburants et des agrocombustibles.
•  La démarche participative Initiatives Climat qui, lancée en 2005, réunit plus de 250 acteurs issus des collectivités, entreprises, associations ou particuliers mobilisés pour l’élaboration d’un diagnostic et d’un plan régional d’actions contre le changement climatique, avec un objectif de diminution des rejets de gaz à effet de serre de 800 000 tonnes en 2010 et de 20 % à l’horizon 20020, conformément aux orientations européennes. Dans le même cadre, la Région souhaite porter à 20% la part des énergies renouvelables les actions de développement durable, à égalité avec le soutien à l’innovation et aux activités économiques.
• Le développement des énergies renouvelables et la maîtrise de l’énergie se situent au cœur de cette action régionale.

Ainsi, les crédits affectés au Fonds Régional d’Excellence Environnementale Poitou-Charentes, géré par la Région et l’ADEME, ont très fortement augmenté depuis 2004. Cet effort sera poursuivi et accentué sur la période 2007-2013 avec 122 millions d’euros mobilisés en région pour le développement des énergies renouvelables au titre du Contrat de Projets Etat – Région et des programmes opérationnels européens (FERDER).

TUNISIE : Visite de Nicolas Sarkozy

Le Président de la république francaise accompagné de son épouse effectue une visite en Tunisie de deux jours. Plus d’une centraine de chefs d’entreprise sont dans la délégation ainsi que le ministre de l’intérieur  Michèle Alliot Marie, et du ministre Rama Yade.

POITOU CHARENTES : développement de production d’électcité photovoltaique

Isabelle CHANEL , DIrecteur d’Europe Orient

La Région mobilise ses partenaires pour développer la production d’électricité photovoltaïque avec la création aujourd’hui de la société coopérative d’intérêt collectif Poitou-Charentes Energies Renouvelables

La Région Poitou-Charentes est à l’initiative, aux côtés d’EDF et de la Caisse des Dépôts et Consignations, de la création de la Société Coopérative d’Intérêt Collectif Poitou-Charentes Energies Renouvelables qui s’est constituée aujourd’hui, lundi 28 avril 2008. L’objectif de cette société est d’accélérer le montage des projets de production d’énergie renouvelable en particulier d’électricité photovoltaïque dans les collectivités, les entreprises et les associations, en prenant à sa charge le développement, la réalisation et l’exploitation des projets. La société centrera dans un premier temps son activité sur la production d’électricité solaire photovoltaïque. D’ores et déjà, 13 millions d’euros d’investissements sont ainsi prévus sur 5 ans pour installer plus de 20 000 m² de panneaux solaires. Compte-tenu de son intérêt général et régional, ce projet bénéficie du soutien de la Caisse d’Epargne Aquitaine Poitou-Charentes, du Crédit Mutuel, de Dexia Crédit Local, du pôle Eco-Industries de Poitou-Charentes et de la société Poitou-Charentes Innovation qui participent au capital de la société coopérative (750 400 €). Le choix du statut coopératif d’intérêt collectif permet l’adhésion de tous les acteurs pour contribuer collectivement au développement durable du territoire et promouvoir une économie sociale et solidaire, conformément aux orientations de la Région pour entreprendre autrement. La Région soutiendra ces investissements en accordant des subventions et mobilisera les fonds européens. Cette action s’inscrit dans le cadre du plan photovoltaïque régional lancé par la Région en janvier 2008 et dans le cadre du plan après pétrole adopté en septembre 2006. Le premier conseil d’administration réuni ce jour a désigné M. James RENAUD, Président de la SCIC, et Madame Colette SAUNIER, Directrice Générale.

TURQUIE: Istanbul possèderait la plus importante flotille médiévale

Isabelle CHANEL, Directeur d’Europe Orient

Il vient d’etre découvert récemment  à Istanbul de la plus vaste flotille médiévale connue à ce jour. Une équipe d’archéologues turcs a exhumé d’un ancien port byzantin d’Istanbul avec 31 navires. Caïques à voile servant au transport du grain et du marbre, rarissimes navires militaires byzantins à rame d’après les chercheurs et scientifiques. Le bilan des fouilles lancées  en 2004 sur le site de l’Eleuthérion, port fondé par l’empereur Théodose Ier (346-395) sur la rive européenne de la mer de Marmara (nord-ouest), a dépassé toutes les espérances. “Jamais on n’avait exhumé autant de navires des VIe, VIIe, IXe, Xe et XIe siècles”, selon l’archéologue turc Metin Gökçay, responsable de ce vaste chantier. “Ils remplissent un grand trou dans la connaissance que nous avons de la technologie navale à l’époque byzantine”. Ces bateaux, dont subsistent surtout les coques  dont certaines atteignent 25 mètres de longueur et qui délivrent également de précieux enseignements sur les routes maritimes reliant la capitale d’un empire alors au faît de sa puissance  et de sa grandeur aux yeux  du monde entier. “Les navires venaient ici de tous les horizons de l’empire. Nous avons retrouvé des objets provenant d’Egypte, de Chypre, de Crimée, de Russie, de Roumanie, de Bulgarie…”, explique l’archéologue Mehmet Ali Polat. “C’est exceptionnel de retrouver dans un même lieu des objets avec autant d’origines différentes.” Equipé de vastes entrepôts, l’Eleuthérion a durant  de nombreux siècles  accueilli le blé et l’orge acheminés d’Egypte pour nourrir Constantinople,  capitale de l’Empire romain de 330 à 395, puis de l’Empire romain d’Orient ou Empire byzantin, relate Metin Gökçay. “Mais au VIIe siècle, les Arabes ont battu les Byzantins, qui ont perdu le contrôle de l’Egypte. Et dès lors on  constate qu’au IXe siècle, les Byzantins vont cette fois faire du commerce avec les Russes, à mesure que ceux-ci se convertissent au christianisme”. Hormis les navires, les chercheurs ont mis au jour d’importants vestiges du port lui-même: les fondations d’un phare, une jetée, les bases d’une église ainsi qu’une vingtaine de mètres de la muraille de l’empereur Constantin 1er (274-337), jusque là connue uniquement par les textes. A ce jour reste le mystère entourant le naufrage de dizaines d’embarcations à quai. Ce rideau de fumé  sera peut-être levé lorsque  l’équipe de géologues accompagnant les fouilles aura terminé ses travaux. Les archéologues privilégient  l’hypothèse d’un tsunami ayant rasé le port au VIe siècle et que semble confirmer une strate orangée de sédiments sableux. En revanche un lent et plus banal problème d’ensablement aurait eu gain de cause  du port, au XVe siècle. Alors que les excavations se poursuivent sur le chantier pharaonique de l’Eleuthérion -600 à 700 travailleurs, 50 à 60 scientifiques opérant sur une aire de 56.000 mètres carrés-, avec selon Gökçay une forte probabilité de découvrir de nouveaux vaisseaux, les premiers navires ont déjà quitté le site. La zone, située dans l’actuel quartier populaire de Yenikapi, doit accueillir une des gares du Marmaray, gigantesque projet de ligne de chemin de fer passant sous le Bosphore pour relier Europe et Asie, dont la construction doit se terminer en 2011. Les pièces de 12 des 31 bateaux ont été soigneusement démontées et  maintenues dans de l’eau douce pour leur faire rendre leur sel, puis dans des bains chimiques pour les solidifier et transportées au musée archéologique d’Istanbul à fin d’y être remontées. Dès  les travaux terminés, les bateaux et une partie de leur cargaison devraient regagner la zone de l’Eleuthérion, où est  notamment prévue la construction d’un musée maritime.

MARSEILLE – HAIFA : 50e anniversaire du jumelage

Isabelle CHANEL, DIrecteur d’Europe Orient

Dans le cadre des 50 ans de jumelage entre Marseille et Haïfa, Jean-Claude Gaudin, Sénateur-Maire de Marseille, rencontrera Yona Yahav, Maire de Haïfa, lundi 28 avril 2008 à l’Hôtel de Ville. Cette rencontre permettra de renforcer les liens étroits qui unissent les deux villes jumelles et développer encore davantage leur coopération touristique et économique. A l’occasion des 50 ans du jumelage, l’Office du Tourisme d’Israël de Paris organise les 28 et 29 avril, à Marseille, deux journées sur Israël et plus particulièrement sur Haïfa, afin de sensibiliser les professionnels du tourisme à cette destination. Coopération culturelle, touristique, échanges économiques, sont au cœur des relations entretenues par les deux métropoles. A ce titre, le Musée d’Arts d’Haïfa accueille actuellement l’exposition « Mask and magic » qui présente des œuvres du Musée des Arts Africains, Océaniens et Amérindiens de Marseille, à l’occasion des festivités du 60ème anniversaire de l’Etat d’Israël.